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LE PRÉSENT COMMUNIQUÉ NE DOIT PAS ÊTRE DIFFUSÉ OU DISTRIBUÉ AUX ÉTATS-UNIS NI PAR L’INTERMÉDIAIRE D’AGENCES DE TRANSMISSION AMÉRICAINES
Brossard (Québec), le 15 décembre 2022 – TheNewswire – Corporation Charbone Hydrogène (TSXV:CH) (« Charbone » ou la « Société ») est heureuse d’annoncer la clôture d’une première tranche d’un placement privé sans intermédiaire (le « Placement ») d’un produit brut de 526 196 $.
Chaque Unité est composée d’une action ordinaire de la Société (chacune, une « Action visée par une unité ») et d’un bon de souscription d’action ordinaire (chacun, un « Bon de souscription »). Chaque Bon de souscription permettra à son porteur d’acquérir une action ordinaire supplémentaire de la Société (chacune, une « Action visée par un bon de souscription ») à un prix d’exercice de 0,20 $ pendant une période de 24 mois suivant la date de clôture du Placement (la « Date de clôture »). Un total de 4 384 969 unités ont été émises à la suite de la clôture de la première tranche du Placement. La Société pourrait émettre jusqu’à 8 115 031 unités supplémentaires, pour un produit brut pouvant aller jusqu’à 973 804 $, soit d’un Placement total jusqu’à 1 500 000 $.
Les Unités sont offertes au Canada aux termes des dispenses d’« investisseur qualifié » et d’« investissement d’une somme minimale » prévues au Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus. En outre, la Société a décidé que les actionnaires existants de Charbone qui résident au Canada (les « Actionnaires admissibles de Charbone Hydrogène ») et qui sont des actionnaires inscrits à la fermeture des bureaux le 14 décembre 2022 (la « Date de clôture des registres ») peuvent aussi participer au Placement en vertu du Règlement 45-513 sur la dispense de prospectus pour placement de titres auprès de porteurs existants et de dispenses de prospectus similaires dans d’autres provinces du Canada (la « Dispense de prospectus pour les actionnaires existants »).
Le Placement est ouvert aux Actionnaires admissibles de Charbone Hydrogène jusqu’au 23 décembre 2022. Les actionnaires qui souhaitent participer au Placement aux termes de la Dispense de prospectus pour les actionnaires existants devraient communiquer avec Benoit Veilleux, chef de la direction financière de la Société (ou demander à leur courtier inscrit de le faire), à l’adresse [email protected] ou au numéro de téléphone (450) 678-7171, pour obtenir un exemplaire de la convention de souscription relative aux Unités. Les demandes doivent être reçues au plus tard le 20 décembre 2022 afin que les conventions de souscription puissent être signées et que la Société puisse recevoir les fonds au plus tard le 23 décembre 2022.
Dans les conventions de souscription, les souscripteurs qui sont des Actionnaires admissibles de Charbone Hydrogène seront tenus de déclarer qu’ils détenaient des actions ordinaires de Charbone à la Date de clôture des registres et qu’ils continueront de détenir des actions ordinaires à la Date de clôture, d’indiquer le nombre total d’Unités qu’ils souhaitent souscrire au prix de 0,12 $ par Unité et de fournir les fonds, par virement électronique seulement, pour l’achat des Unités. Le Placement est offert aux Actionnaires admissibles de Charbone selon le principe du « premier arrivé, premier servi », aux termes duquel les souscripteurs qui sont les premiers à remettre une convention de souscription remplie et à payer le produit de souscription correspondant seront acceptés jusqu’à ce que le montant maximal de 1 500 000 $ du Placement soit atteint. Le Placement effectué aux termes de la Dispense de prospectus pour les actionnaires existants prendra fin à la première des dates suivantes: le 23 décembre 2022 ou la date à laquelle le montant maximal de 1 500 000 $ du Placement est atteint.
En cas de souscription excédentaire d’Unités au 23 décembre 2022, les souscriptions seront rajustées au prorata (en proportion du montant total des fonds compensés reçus) afin de réduire le Placement effectué aux termes de la Dispense de prospectus pour les actionnaires existants à un montant maximal de 1 500 000 $ d’Unités. Bien que le Placement ne soit pas effectué au prorata, tous les actionnaires de la Société inscrits à la Date de clôture des registres seront traités de façon égale. Toutefois, la Société se réserve le droit de ne pas accepter les montants de souscription inférieurs à 4 800 $ (40 000 Unités) afin d’éviter des frais administratifs disproportionnés. La Société peut se prévaloir d’autres dispenses disponibles pour placer les Unités comprises dans le montant maximal de 1 500 000 $ du Placement qui n’auront pas été souscrites, le cas échéant, le 23 décembre 2022.
La Dispense de prospectus pour les actionnaires existants limite le placement d’un actionnaire à un maximum de 15 000 $ au cours d’une période de 12 mois, à moins que l’actionnaire ait été conseillé quant à la convenance du placement par une personne inscrite comme courtier en placement.
Aux Dates de clôture, la Société pourrait verser une commission, y compris une commission d’intermédiaire, aux intermédiaires inscrits relativement à la vente d’Unités à des souscripteurs admissibles qu’ils ont présentés à la Société.
Il est prévu que la Société affecte le produit tiré du Placement à l’achat d’équipement en vue de la préparation des prochaines phases de son installation d’hydrogène vert de Sorel-Tracy, au financement d’une partie du prix d’achat prévu des centrales hydroélectriques en exploitation situées dans la région d’Onaway, au Michigan, ains qu’aux fins générales du fonds de roulement.
La clôture du Placement est assujettie à l’approbation de la Bourse de croissance TSX et aux autres conditions de clôture habituelles. La Société prévoit clôturer une deuxième tranche dans les prochaines semaines, mais au plus tard le 20 janvier 2023. Tous les titres émis dans le cadre du Placement font l’objet d’une période de détention réglementaire de quatre mois au Canada suivant la Date de clôture.
Ce communiqué de presse ne constitue pas une offre de vente ni une sollicitation d’une offre d’achat, et aucune valeur mobilière ne peut être vendue dans une juridiction dans laquelle une telle offre, sollicitation ou vente serait illégale, y compris l’intégralité des valeurs mobilières aux États-Unis d’Amérique. Les valeurs mobilières n’ont pas été et ne seront pas enregistrées en vertu du United States Securities Act de 1933, tel que modifié (la « Loi de 1933 »), ou de toute autre loi sur les valeurs mobilières, et ne peuvent être offertes ou vendues aux États Unis ou à des, ou pour le compte ou au profit de, “U.S. Persons” (telles que définies dans la « Regulation S » de la Loi de 1933), à moins qu’elles ne soient enregistrées en vertu de la Loi de 1933 et des lois applicables sur les valeurs mobilières, ou qu’une dispense de telles exigences d’enregistrement ne soit disponible. Le texte du communiqué issu d’une traduction ne doit d’aucune manière être considéré comme officiel. La seule version du communiqué qui fasse foi est celle du communiqué dans sa langue d’origine. La traduction devra toujours être confrontée au texte source, qui fera jurisprudence.
Charbone est un groupe canadien d’hydrogène vert établi en Amérique du Nord. La stratégie de l’entreprise est de développer des installations d’hydrogène modulaires et extensibles ainsi que des hubs régionaux. Avec l’acquisition de centrales hydroélectriques aux États-Unis et au Canada, Charbone sera en mesure de produire des molécules de dihydrogène vert en utilisant une énergie fiable et durable afin de se distinguer comme fournisseur d’une solution écologique pour les entreprises industrielles et commerciales.
Le présent communiqué de presse contient des énoncés qui constituent de « l’information prospective » au sens des lois canadiennes sur les valeurs mobilières (« déclarations prospectives »). Ces déclarations prospectives sont souvent identifiées par des mots tels que « a l’intention », « anticipe », « s’attend à », « croit », « planifie », « probable », ou des mots similaires. Les déclarations prospectives reflètent les attentes, estimations ou projections respectives de la direction de Charbone concernant les résultats ou événements futurs, sur la base des opinions, hypothèses et estimations considérées comme raisonnables par la direction à la date à laquelle les déclarations sont faites. Bien que Charbone estime que les attentes exprimées dans les déclarations prospectives sont raisonnables, les déclarations prospectives comportent des risques et des incertitudes, et il ne faut pas se fier indûment aux déclarations prospectives, car des facteurs inconnus ou imprévisibles pourraient faire en sorte que les résultats réels soient sensiblement différents de ceux exprimés dans les déclarations prospectives. Des risques et des incertitudes liés aux activités de Charbone peuvent avoir une incidence sur les déclarations prospectives. Ces risques, incertitudes et hypothèses comprennent, sans s’y limiter, ceux décrits à la rubrique « Facteurs de risque » dans la déclaration de changement à l’inscription de la Société datée du 31 mars 2022, qui peut être consultée sur SEDAR à l’adresse www.sedar.com, ainsi que les risques liés au Placement et à l’utilisation prévue du produit du Placement; ils pourraient faire en sorte que les événements ou les résultats réels diffèrent sensiblement de ceux prévus dans les déclarations prospectives.
Sauf si les lois sur les valeurs mobilières applicables l’exigent, Charbone ne s’engage pas à mettre à jour ni à réviser les déclarations prospectives.
Ni la Bourse de croissance TSX ni son fournisseur de services de réglementation (au sens attribué à ce terme dans les politiques de la Bourse de croissance TSX) n’assume de responsabilité quant à la pertinence ou à l’exactitude du présent communiqué.
Pour de plus amples renseignements, veuillez communiquer avec :
Chef de la direction et président du conseil d’administration
Corporation CHARBONE Hydrogène
Courriel : [email protected]
Corporation CHARBONE Hydrogène
Courriel : [email protected]
Chef de la direction financière
Corporation CHARBONE Hydrogène
Courriel : [email protected]
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